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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE ARDECHOISE D'ADAPTATION A LA VIE ACTIVE
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G. CAMBERABERO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. CAMBERABERO
SOCIETE ARDECHOISE D'ADAPTATION A LA VIE ACTIVE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
93482536
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque G. CAMBERABERO

Déposée le 5 juillet 1993 par l'association loi 1901 SOCIETE ARDECHOISE D'ADAPTATION A LA VIE ACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « G. CAMBERABERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE ARDECHOISE D'ADAPTATION A LA VIE ACTIVE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE L'OLIVET, 07300 SAINT JEAN DE MUZOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ARDECHOISE D'ADAPTATION A LA VIE ACTIVE (SAAVA) - France.

La marque G. CAMBERABERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. CAMBERABERO est expirée depuis le 5 juillet 2003.


SOCIETE ARDECHOISE D'ADAPTATION A LA VIE ACTIVE ASSOCIATION LOI 1901 - ZONE ARTISANALE DE L'OLIVET, 07300 SAINT JEAN DE MUZOLS - France


SOCIETE ARDECHOISE D'ADAPTATION A LA VIE ACTIVE (SAAVA) - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268805 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Vêtements Malles et valises-cuirs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.