Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERSYSE FORMATION TEMPS REEL SYSTEMES EMBARQUES
Société ARCTIA

Numéro de dépôt :
3375635
Date de dépôt :
05/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2015
TERSYSE FORMATION TEMPS REEL SYSTEMES EMBARQUES de Société ARCTIA

Présentation de la marque TERSYSE FORMATION TEMPS REEL SYSTEMES EMBARQUES

Déposée le 5 août 2005 par la société Société ARCTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERSYSE FORMATION TEMPS REEL SYSTEMES EMBARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est la société Société ARCTIA domicilié(e) Immeuble ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE Cédex - 31673 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 852 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie France MOMMEJA Société ARCTIA domicilié(e) Immeuble ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE Cédex - 31673 - France.

La marque TERSYSE FORMATION TEMPS REEL SYSTEMES EMBARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSYSE FORMATION TEMPS REEL SYSTEMES EMBARQUES est expirée depuis le 5 août 2015.


Société ARCTIA - Immeuble ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE Cédex - 31673 - France - SIREN 397852732


Marie France MOMMEJA Société ARCTIA - Immeuble ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE Cédex - 31673 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426561 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Publication de textes publicitaires, courries publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, cd rom ou DVD. Publicité sur presse écrite, radiophonique et télévisuelle, reproduction de documents de formation, supports de cours, mallette pédagogique. Education – formation – enseignement – formation à distance : Notamment formation à la programmation informatique et à la conception de logiciels de bord et systèmes embarqués. Formation à l'utilisation de l'informatique industrielle spécifique aux transports intelligents. Création de ressources pédagogiques pour la formation à distance. Location d'accès à un portail Web et à un serveur de base de données experts métiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.