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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARCO FRUITS
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ARCOFRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCOFRUITS
SOCIETE ARCO FRUITS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98739173
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018

Présentation de la marque ARCOFRUITS

Déposée le 19 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARCO FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOFRUITS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARCO FRUITS domicilié(e) GRAND SAINT CHARLES, AVENUE DE LONDRES, BP 85015,66030 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2374430) - 66030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 901 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCO FRUITS domicilié(e) GRAND SAINT CHARLES, AVENUE DE LONDRES, BP 85015,66030 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2374430) - 66030 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCOFRUITS est expirée depuis le 19 juin 2018.


SOCIETE ARCO FRUITS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - GRAND SAINT CHARLES, AVENUE DE LONDRES, BP 85015,66030 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2374430) - 66030 - France - SIREN 344901380


ARCO FRUITS - GRAND SAINT CHARLES, AVENUE DE LONDRES, BP 85015,66030 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2374430) - 66030 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 13 octobre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°482599 - Publication au BOPI 2008-10-13

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374430 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Fruits et légumes frais.