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Marques déposées par l'association loi 1901 Société Archéologique de Douai
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ARKEOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARKEOS
Société Archéologique de Douai Association déclarée loi 1901

Numéro de dépôt :
95592052
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque ARKEOS

Déposée le 9 octobre 1995 par l'association loi 1901 Société Archéologique de Douai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARKEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Archéologique de Douai domicilié(e) 191, rue Saint-Albin, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 037 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre DEMOLON - France.

La marque ARKEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKEOS est expirée depuis le 9 octobre 2005.


Société Archéologique de Douai Association déclarée loi 1901 - 191, rue Saint-Albin, 59500 DOUAI - France - SIREN 332037498


Monsieur Pierre DEMOLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

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