Déposée le 27 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARCHANGE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CD-RESTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARCHANGE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Siège social : 15 rue d'Estrées, , Société représentée par son gérant domicilié audit siège,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 743 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGOY ROUX ASSOCIES Avocats à la Cour domicilié(e) 3, avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CD-RESTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD-RESTORE est expirée depuis le 27 septembre 2012.
Société ARCHANGE DEVELOPPEMENT, SARL - Siège social : 15 rue d'Estrées, , Société représentée par son gérant domicilié audit siège,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 433743747
DEGOY ROUX ASSOCIES Avocats à la Cour - 3, avenue George V,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Abrasifs, papiers abrasifs, papier à polir, pierre à polir, disques à polir, disques à polir pour les supports numériques, préparations pour nettoyer, préparations pour nettoyer les supports numériques, préparation pour polir, préparations pour polir les supports numériques, produits de nettoyage (aérosols) , produits de nettoyage pour les supports numériques, produits de polissage, produits de polissage pour les supports numériques, amidon à lustrer, produits pour faire briller, cire à polir, craie pour le nettoyage, décapants, produits de dégraissage, produits de lavage, produits de nettoyage à sec. Machines et appareils à polir (électriques) , machines et appareils à polir pour les supports numériques, machines rôdeuses-pollisseuses, machines rôdeuses-pollisseuses pour les supports numériques, machines de réparation, machines de réparation des supports numériques, machines de vernissage, machines de vernissage des supports numériques, têtes de polissage, lisseuses, machines à meuler, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, aspirateurs de poussière, raboteuses, machines à satiner. Boîtiers de supports numériques, garnitures intérieures de boîtiers de supports numériques, stratifiés pour supports numériques. Chiffons de nettoyage, chiffons de nettoyage des supports numériques, chiffons de lustrage, chiffons de lustrage des supports numériques, instruments de nettoyage actionnés manuellement, appareils et machines non électriques à polir à usage domestique, appareils et machines non électriques à polir les supports numériques à usage domestique, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, brosses, brosses électriques, déchets de laine pour le nettoyage, déchets de coton pour le nettoyage, étoupe de nettoyage, tampons à nettoyer. Informations en matière de réparation, informations en matière de réparation des supports numériques, informations en matière de nettoyage, informations en matière de nettoyage des supports numériques, location de machines à nettoyer, location de machines à nettoyer les supports numériques, location de machines à polir, location de machines à polir les supports numériques, location de machines à réparer, location de machines à réparer les supports numériques, location de machines à vernir, location de machines à vernir les supports numériques, services de nettoyage, services de nettoyage des supports numériques, services de polissage, services de polissage des supports numériques, entretien des supports médias et numériques. Communications par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, informations en matière de télécommunication, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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