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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ARCADE CYCLES
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ARCADE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCADE
Société ARCADE CYCLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4346553
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
ARCADE de Société ARCADE CYCLES

Présentation de la marque ARCADE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ARCADE CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ARCADE CYCLES domicilié(e) 78 impasse Philippe Gozola, Zone artisanale Acti Est Parc Eco - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 612 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme. Isabelle GALAND-PADRAO domicilié(e) 6 Impasse Serge Reggiani, CS 40082 - 44814 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France.

La marque ARCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADE arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.


Société ARCADE CYCLES, Société par actions simplifiée - 78 impasse Philippe Gozola, Zone artisanale Acti Est Parc Eco - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France - SIREN 401612080


Cabinet FIDAL, Mme. Isabelle GALAND-PADRAO - 6 Impasse Serge Reggiani, CS 40082 - 44814 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Attelages de remorques pour véhicules, Bicyclettes/vélos, Bicyclettes électriques/vélos électriques, Cadres de bicyclette, Garde-boues de bicyclette, Guidons de bicyclette, Paniers spéciaux pour bicyclettes, Pares-jupes pour bicyclettes, Roues de bicyclettes, Tricycles, Triporteurs,Trottinettes (véhicules) ;

Conception technique d'attelages de remorques pour véhicules, bicyclettes/vélos, bicyclettes électriques/vélos électriques, cadres de bicyclette, garde-boues de bicyclette, guidons de bicyclette, paniers spéciaux pour bicyclettes, pares-jupes pour bicyclettes, roues de bicyclettes, tricycles, triporteurs et trottinettes (véhicules).