Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARCA Développement
/
ARCA Développement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCA Développement
Société ARCA Développement (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3014676
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
08/03/2010
ARCA Développement de Société ARCA Développement

Présentation de la marque ARCA Développement

Déposée le 8 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARCA Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ARCA Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARCA Développement domicilié(e) 23 rue de la Résistance, 42000 Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ARCA Développement - France.

La marque ARCA Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA Développement est expirée depuis le 8 mars 2010.


Société ARCA Développement (S.A.R.L.) - 23 rue de la Résistance, 42000 Saint-Etienne - France


Société ARCA Développement - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Travaux de bureau, à savoir : assistance à la mise en uvre de dossier d'aides ou subventions, assistance dans le cadre de la transmission d'entreprise.