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Marques déposées par Société ARC'INOV
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ARC INOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC INOV
Société ARC'INOV

Numéro de dépôt :
92434567
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque ARC INOV

Déposée le 21 septembre 1992 par Société ARC'INOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC INOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est Société ARC'INOV, domicilié(e) La Gironnière, 44980 SAINTE LUCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque ARC INOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC INOV est expirée depuis le 21 septembre 2002.


Société ARC'INOV - La Gironnière, 44980 SAINTE LUCE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de conduites d'eau, cabines de douche, conduits (parties d'installations sanitaires), appareils de désinfection, installations de distribution d'eau, installations pour la purification de l'eau, installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, cloisons non métalliques, conduites d'eau non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), clapets de conduites d'eau (en matières plastiques); pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bondes non métalliques, boulons non métalliques, clapets de tuyaux de drainage en matière plastique, conteneurs non métalliques, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), douves, écrous non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.