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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARC - Agence Robert Catalan
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ARC CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC CLUB
Société ARC Sarl - Agence Robert Catalan

Numéro de dépôt :
1639801
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2001

Présentation de la marque ARC CLUB

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARC - Agence Robert Catalan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARC - Agence Robert Catalan domicilié(e) 37, rue Sadi Carnot, 92170 VANVES - France.

La marque ARC CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC CLUB est expirée depuis le 21 janvier 2001.

Société ARC - Agence Robert Catalan a également déposé les autres marques suivantes : LES EXTREMES , ARC


Société ARC Sarl - Agence Robert Catalan - 37, rue Sadi Carnot, 92170 VANVES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de tables. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.