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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société AQUARELLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société AQUARELLE SA

Numéro de dépôt :
98723889
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Société AQUARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AQUARELLE domicilié(e) Siège social : 118 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 551 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. St SERNIN LEHMAN Avocats à la Cour - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723889.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2008.

Société AQUARELLE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLE


Société AQUARELLE SA - Siège social : 118 rue de Tocqueville, 75017 PARIS - France - SIREN 341551133


S.C.P. St SERNIN LEHMAN Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Produits agricoles, horticoles Forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, fleurs artificielles, décorations pour arbres de Noël.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.