Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUAMEN AS 10 SYSTEM
SOCIETE AQUAMEN

Numéro de dépôt :
93454159
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AQUAMEN AS 10 SYSTEM

Déposée le 4 février 1993 par la société SOCIETE AQUAMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAMEN AS 10 SYSTEM »

Le déposant est la société SOCIETE AQUAMEN domicilié(e) Z.I. LA BOISTARDIERE, 37400 AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 776 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AQUAMEN A L'ATTENTION DE MONSIEUR TUAL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11


SOCIETE AQUAMEN - Z.I. LA BOISTARDIERE, 37400 AMBOISE - France - SIREN 352776884


SOCIETE AQUAMEN A L'ATTENTION DE MONSIEUR TUAL - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet total n°270425 - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1999-01-18

Appareil antitartre électronique destiné à empêcher l'incrustation du tartre sur les canalisations ainsi que l'entartrage des appareils ménagers (lave-vaisselle, lave-linge et chauffe-eau Utilisation de l'appareil: Appartements, villas, pavillons

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.