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Marques déposées par la société Société APSYS
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A.PSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.PSYS
Société APSYS

Numéro de dépôt :
96652328
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque A.PSYS

Déposée le 22 novembre 1996 par la société Société APSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.PSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société Société APSYS domicilié(e) 2, rue Léonard de Vinci, Z.I. du Parc, 91220 LE PLESSIS PATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 713 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. Christian GUERIN Avocat à la Cour - France.

La marque A.PSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.PSYS est expirée depuis le 22 novembre 2006.


Société APSYS - 2, rue Léonard de Vinci, Z.I. du Parc, 91220 LE PLESSIS PATE - France - SIREN 394713341


S.C.P. Christian GUERIN Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

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