Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKI NEO LE MARCHE DU BIO
Société APIBIO, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3090505
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
AKI NEO LE MARCHE DU BIO de Société APIBIO

Présentation de la marque AKI NEO LE MARCHE DU BIO

Déposée le 15 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKI NEO LE MARCHE DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APIBIO domicilié(e) capital : 15.500 Euros, Siège social : 56-62 Rue Brancion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CABINET CUSSAC - France.

La marque AKI NEO LE MARCHE DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKI NEO LE MARCHE DU BIO est expirée depuis le 15 mars 2011.

Société APIBIO a également déposé les autres marques suivantes : AKINEO, le marché du bio


Société APIBIO, (société à responsabilité limitée) - capital : 15.500 Euros, Siège social : 56-62 Rue Brancion - France


SCP CABINET CUSSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 21 décembre 2001 - retrait partiel n°343464 - Publication au BOPI 2001-12-21

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501632 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Viande de buf, porc, agneau, veau, volailles, rôtis, charcuteries, jambons, filets de poissons, darnes et tranches de poissons, conserves de légumes et de fruits, gelées, confitures, purées de fruits, purées d'oléagineux, confits d'oléagineux, compotes, ufs, lait, laitages, crèmes, yaourths, crème fraîche, beurre, produits laitiers frais et longue conservation, huiles de tournesol, olive, noix, carthame, colza, pépins de raisins, noisette, pépins de courges, margarine végétale, conserves de poissons, raviolis, quenelles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café moulu et en grains, succédanés de café, cafés lyophilisés, chicorée, thés, tisanes, cacao en poudre, sucres en morceaux, en poudre, fructose, sirop d'érable, de blé, d'agave, riz complets, blancs, bruns, demi-complets, tapioca, farines, flocons de céréales, galettes de céréales, céréales mondées, à fermer, pain, biscuits, pâtisseries, confiseries, bonbons, sucettes, barres sucrées, fruits secs, glaces comestibles, sorbets, miels, levures boulangères, levains, sels, moutarde, condiments, sauce de soja, vinaigre, sauces, mayonnaise, ketchup, épices, malt en poudre, mueslis. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Graines à germer, fruits et légumes frais, aliments pour animaux : terrines chients, chats, croquettes, tamaris, extraits de plantes fraîches. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, jus de fruits, sirops de fruits, boissons à base de thé et plantes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales plates et gazeuses.Vins rouges et blancs, vins cuits, apéritifs. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.