Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Class Croute DES SAVEURS D'ICI ET D'AILLEURS
Société APAGOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3010149
Date de dépôt :
25/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2010
Class Croute DES SAVEURS D\'ICI ET D\'AILLEURS de Société APAGOR

Présentation de la marque Class Croute DES SAVEURS D'ICI ET D'AILLEURS

Déposée le 25 février 2000 par la Société Anonyme (SA) Société APAGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Class Croute DES SAVEURS D'ICI ET D'AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société APAGOR domicilié(e) Bâtiment Evolic D, 1 rue de l'Islande, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 550 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitres Jean-Paul CLEMENT Anne-Marie VALLUET Avocats à la Cour - France.

La marque Class Croute DES SAVEURS D'ICI ET D'AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class Croute DES SAVEURS D'ICI ET D'AILLEURS est expirée depuis le 25 février 2010.

Société APAGOR a également déposé les autres marques suivantes : Class Croute TRAITEUR , DES SAVEURS D'ICI ET D'AILLEURS


Société APAGOR Société Anonyme - Bâtiment Evolic D, 1 rue de l'Islande, 91140 VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 340550524


Maitres Jean-Paul CLEMENT Anne-Marie VALLUET Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Sandwiches, salades vendus sur place et à emporter. Services rendus par le franchiseur dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale. Livraison de plats préparés et de boissons. Restauration sur place. Transfert et mise à la disposition du savoir faire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.