Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS DE NICE
SOCIETE APACO, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1384002
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1996

Présentation de la marque FLEURS DE NICE

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE APACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEURS DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE APACO domicilié(e) 59, rue de Paris, 92110 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque FLEURS DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE NICE est expirée depuis le 12 décembre 1996.

SOCIETE APACO a également déposé les autres marques suivantes : TABAC SPECIAL , APACO EAU DE ROSE , APACO FLAQUE D'OR , EAU DE ROSE WARDA APACO PARIS AP , APACO REVE DE PARIS , EAU DE GIROFLE APACO AP , AMOUR DE PARIS , APACO TABAC FANTAISIE , 2EME ACCORDEON 90D'APACO , MONSIEUR APACO


SOCIETE APACO, société à responsabilité limitée - 59, rue de Paris, 92110 CLICHY. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

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