Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PRIMA
Société AP CONCEPT SARL
Numéro de dépôt :
94542845
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRIMA
Déposée le 2 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AP CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIMA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AP CONCEPT domicilié(e) 6 Rue de la Poésie, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 718 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AP CONCEPT SARL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMA est expirée depuis le 2 novembre 2004.
Société AP CONCEPT SARL - 6 Rue de la Poésie, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 388718736
AP CONCEPT SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42
Inscription le 15 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335039 - Publication au BOPI 2001-11-15
Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284005 - Publication au BOPI 1999-09-02
Inscription le 5 novembre 1996 - Renonciation totale n°208612 - Publication au BOPI 1996-11-05
Inscription le 5 novembre 1996 - Renonciation totale n°208612 - Publication au BOPI 1996-11-05
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Cloisons amovibles de bureau à ossature acier ou aluminium Parement plâtre ou similaire revêtu plastique intégrant des placards en bois ou similaire
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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