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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE
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SIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE
SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4075751
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
SIGNE de SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE

Présentation de la marque SIGNE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE domicilié(e) Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. AURELIE GUETIN domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE est expirée depuis le 13 mars 2024.

SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Magline , RAPPROCHONS LES OUTRE-MER , PRODOM , ANTILLES MER , (Marque figurative) , BRICO DOM , PRODOM , L'ATELIER DES BARQUETTES , CAP€CO , SOGEDIAL


SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, Société anonyme - Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 303092498


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. AURELIE GUETIN - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour parfumer le linge, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums, cartes de voeux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), mouchoirs de poche (en papier), papier hygiénique ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faite lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.