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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE
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PRODOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODOM
SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4236098
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2025
PRODOM de SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE

Présentation de la marque PRODOM

Déposée le 23 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE domicilié(e) ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Guétin Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PRODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODOM arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Magline , RAPPROCHONS LES OUTRE-MER , PRODOM , ANTILLES MER , (Marque figurative) , BRICO DOM , L'ATELIER DES BARQUETTES , SIGNE , CAP€CO , SOGEDIAL


SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, Société Anonyme - ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 303092498


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Guétin Aurélie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686964 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Riz, tapioca, sagou, farine ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.