Déposée le 27 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Magline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE domicilié(e) Voie Verte, Immeuble Sorecar, ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque Magline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007702.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANTILLAISE FRIGORIFIQUE, société anonyme - Voie Verte, Immeuble Sorecar, ZI de Jarry - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 303092498
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610177 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07
Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619072 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes, courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés manuellement) ; couveuses pour les oeufs ; appareils de lavage, robots ménagers, mixeurs ; machines de nettoyage ; robots de cuisine électriques, lave-linge, lave-vaisselle ; coutellerie électrique ; appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper ; machines à coudre ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs de poussières, aspirateurs d'eau ; sacs pour aspirateurs de poussière ; batteurs électriques ; brosses (parties de machines) ; broyeurs ; hacheurs à savoir hachoirs électriques, moulins à café ; ciseaux électriques ; gaufreuses ; couteaux électriques ; machines et appareils à polir, à encaustiquer ; éplucheuses ; essoreuses ; cireuses à parquets électriques ; cireuses pour chaussures ; presse-fruits électriques à usage ménager ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à tricoter, repasser ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; appareils à pulvériser (non à usage médical) ; appareils à raboter, purger, rincer ; appareils de nettoyage à vapeur ou à haute pression ; appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons ; machines pour badigeonnage ; monte-charge ; faucheuses ; économiseurs de carburants, d'énergie pour moteurs ; générateurs de courant, pistolets à colle, à peinture ; machines d'emballage ; machines et machines outils, pour le ménage, le loisir ou le jardinage, à savoir tondeuses à gazon (machines), tronçonneuses, débroussailleuses, machines soufflantes, scies, tournevis, perceuses, visseuses, meuleuses, ponceuses, coupe-carreaux, raboteuses, pulvérisateurs (machines), machines pour la peinture ; parties constitutives de l'ensemble des produits précités.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique) ; fourchettes ; couteaux ; cuillers (couverts) ; couverts en métaux précieux ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'épilation électriques et non électriques ; ouvre-boîtes non électriques ; instruments pour l'aiguisage ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; ciseaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; fers à friser ; hachoirs ; coupe-légumes ; hache-légumes ; nécessaires de rasage ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon ; arrache-clous ; ceintures porte-outils ; casse-noix (non en métaux précieux) ; fers à gaufres, à glacer, vaporisateurs d'insecticides, trousses de manucure, de pédicure ; parties constitutives de l'ensemble des produits précités.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et d'enseignement ; appareils et instruments électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons ; décodeurs électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériels pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; prises de courant ; microprocesseurs, aimants ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; écrans de projection ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; antennes, antennes paraboliques, imprimantes ; disques compacts audio-vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques, compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts audio-vidéo ; ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs ; cartes d'ordinateurs, connecteurs d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelle ; souris informatiques, leurs tapis ; stylos magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; imprimantes ; pylônes de téléphonie sans fils ; modems ; fils de téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ; radios ; visionneuses ; radio-réveil ; chaînes haute fidélité, platines tourne-disque, lecteurs de disques compacts ; platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ; enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras, caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines et câbles électriques, coupe-circuit ; circuits imprimés, intégrés ; collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, émetteurs électriques ; indicateurs de pertes électroniques ; cassettes, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques, démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; extincteurs ; agendas électroniques ; casques à écouteurs ; cuillères-doseurs ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; cartes magnétiques ; cartouches d'encre d'imprimantes et de télécopieurs ; appareils pour l'analyse de l'air, thermostats, alcoomètres, compas de marine, costumes de plongée, casques de sport ; appareils de navigation par satellites ; parafoudres ; sonneries (appareils avertisseurs) ; lunettes ; téléprompteurs ; appareils audiovisuels ; parties constitutives de l'ensemble des produits précités.
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèche-mains ; fers à pâtisserie électriques ; chauffe-biberons électriques ; hottes d'aération ; allume-gaz ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ; congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ; cuiseurs, cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; friteuses électriques ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ; grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel ; adoucisseurs d'eau ; installations de conditionnement d'air ; appareils de purification de l'air, de l'eau ; bouillottes ; briquets pour l'allumage du gaz ; appareils de dessalement d'eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; parties constitutives de l'ensemble des produits précités.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matière plastiques, figurines (statuettes en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, salons de jardin ; pièces d'ameublement ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; mobilier scolaire ; porte-livres ; porte-parapluies ; étagères, rayonnages ; rangements (meubles) pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines (meubles.)
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l'exception des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents électriques ; matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; tables à repasser, cafetières non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; fouets non électriques à usage ménager ; sorbetières ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; bouteilles ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; ustensiles cosmétiques ; appareils de démaquillage non électriques ; ustensiles de cuisson non électriques ; débouchoirs à ventouse ; dessous de fers à repasser ; housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; appareils d'arrosage ; plats et vaisselle en métaux non précieux.
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