Déposée par voie électronique le 4 août 2015 par la Société Anonyme (SA) Société Antillaise Frigorifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Antillaise Frigorifique domicilié(e) Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - Baie Mahault - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme. Aurélie GUETIN domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France.
La marque CHAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Antillaise Frigorifique, Société Anonyme - Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - Baie Mahault - France - SIREN 303092498
Novagraaf France, Mme. Aurélie GUETIN - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons sans alcool ; jus de fruits, boissons à base de fruits, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières.
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