Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAVILLE
Société Antillaise Frigorifique, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4201601
Date de dépôt :
04/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2025
CHAVILLE de Société Antillaise Frigorifique

Présentation de la marque CHAVILLE

Déposée par voie électronique le 4 août 2015 par la Société Anonyme (SA) Société Antillaise Frigorifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Antillaise Frigorifique domicilié(e) Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - Baie Mahault - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 092 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme. Aurélie GUETIN domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France.

La marque CHAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVILLE arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

Société Antillaise Frigorifique a également déposé les autres marques suivantes : Magline , RAPPROCHONS LES OUTRE-MER , PRODOM , ANTILLES MER , (Marque figurative) , BRICO DOM , PRODOM , L'ATELIER DES BARQUETTES , SIGNE , CAP€CO


Société Antillaise Frigorifique, Société Anonyme - Immeuble Sorecar, ZI de Jarry, Voie Verte - 97122 - Baie Mahault - France - SIREN 303092498


Novagraaf France, Mme. Aurélie GUETIN - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons sans alcool ; jus de fruits, boissons à base de fruits, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières.