Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VEGETALYS
Numéro de dépôt :
1001811
Date de dépôt :
29/10/1976
Lieu de dépôt :
Neufchâtel-en-Bray
Présentation de la marque VEGETALYS
Déposée le 29 octobre 1976 par SOCIETE ANTALVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Neufchâtel-en-Bray), la marque française « VEGETALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VEGETALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VEGETALYS est expirée depuis le 29 octobre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003