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Marques déposées par Société ANSER
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FRANC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANC
Société ANSER

Numéro de dépôt :
12252
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANC

Déposée le 20 octobre 1978 par Société ANSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société ANSER domicilié(e) (S.A.) 10 Avenue Destouches 94500 CHAMPIGNY. - France.

La marque FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07


Société ANSER - (S.A.) 10 Avenue Destouches 94500 CHAMPIGNY. - France


Inscription - Changement d'adresse n°34759 - Publication au BOPI 1979-050

Colliers de serrage quels qu'en soient le principe et la matière.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.