NOVACONSEIL
Présentation de la marque NOVACONSEIL
Déposée le 29 octobre 1986 par SOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOVACONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACONSEIL est expirée depuis le 29 octobre 1996.
SOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24