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Marques déposées par la société SOCIETÉ ANONYME
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le petit rouge de Saint Roch
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le petit rouge de Saint Roch
SOCIETÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3197924
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
le petit rouge de Saint Roch de SOCIETÉ ANONYME

Présentation de la marque le petit rouge de Saint Roch

Déposée le 28 novembre 2002 par la société SOCIETÉ ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « le petit rouge de Saint Roch »

Le déposant est la société SOCIETÉ ANONYME domicilié(e) CHATEAU SAINT-ROCH,66460 MAURY - 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 529 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC BOURNAZEAU domicilié(e) PDG, S.A. CHATEAU SAINT-ROCH,66460 MAURY - 66460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

SOCIETÉ ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : CHC HACO TCH , FRANSOCÉAN , EQUIPEMENT DE L'HABITAT , TRI-BATI , CHATEAU SAINT-ROCH , BADOIT SOURCES ST GALMIER , CREATIONS NORTYC , MEROU SICUT MEROU PER AQUAM MENS MEA PER MERUM LASCIVIT , ANONYME SPORTSWEAR , VIN DU LION


SOCIETÉ ANONYME - CHATEAU SAINT-ROCH,66460 MAURY - 66460 - France - SIREN 392529046


MARC BOURNAZEAU - PDG, S.A. CHATEAU SAINT-ROCH,66460 MAURY - 66460 - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373017 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Boissons alcoolisés. Vins. Huiles comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.