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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME
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CHATEAU SAINT-ROCH
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-ROCH
SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3197925
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
CHATEAU SAINT-ROCH de SOCIETE ANONYME

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-ROCH

Déposée le 28 novembre 2002 par la société SOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU SAINT-ROCH »

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME domicilié(e) CHATEAU SAINT-ROCH,66460 MAURY - 66460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 529 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC BOURNAZEAU domicilié(e) CHATEAU SAINT ROCH SA,66460 MAURY - 66460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

SOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : CHC HACO TCH , FRANSOCÉAN , EQUIPEMENT DE L'HABITAT , TRI-BATI , BADOIT SOURCES ST GALMIER , CREATIONS NORTYC , MEROU SICUT MEROU PER AQUAM MENS MEA PER MERUM LASCIVIT , ANONYME SPORTSWEAR , VIN DU LION , DES MAISONS AVEC DES RACINES


SOCIETE ANONYME - CHATEAU SAINT-ROCH,66460 MAURY - 66460 - France - SIREN 392529046


MARC BOURNAZEAU - CHATEAU SAINT ROCH SA,66460 MAURY - 66460 - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373018 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Boissons alcooliques. Vins. Huiles comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.