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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME
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C COUSTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COUSTY
SOCIETE ANONYME, Société COUSTY, rue Pierre-Michaux, Zône Industrielle Nord, 87000 LIMOGES.

Numéro de dépôt :
1271541
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
20/03/1994
C COUSTY de SOCIETE ANONYME

Présentation de la marque C COUSTY

Déposée le 20 mars 1984 par la société SOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « C COUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME - France.

La marque C COUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271541.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COUSTY est expirée depuis le 20 mars 1994.

SOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : CHC HACO TCH , FRANSOCÉAN , EQUIPEMENT DE L'HABITAT , TRI-BATI , CHATEAU SAINT-ROCH , BADOIT SOURCES ST GALMIER , CREATIONS NORTYC , MEROU SICUT MEROU PER AQUAM MENS MEA PER MERUM LASCIVIT , ANONYME SPORTSWEAR , VIN DU LION


SOCIETE ANONYME, Société COUSTY, rue Pierre-Michaux, Zône Industrielle Nord, 87000 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Cristaux, Verrerie, Faience, Porcelaine.