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Marques déposées par SOCIETE ANONYME
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BROUTILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUTILLY
SOCIETE ANONYME, MAISON JACQUES SOURDILLAT

Numéro de dépôt :
1377684
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1996

Présentation de la marque BROUTILLY

Déposée le 26 février 1986 par SOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME, MAISON JACQUES SOURDILLAT, domicilié(e) 37, rue du Port, 89210 BRIENON. - France.

La marque BROUTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUTILLY est expirée depuis le 26 février 1996.

SOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : CHC HACO TCH , FRANSOCÉAN , EQUIPEMENT DE L'HABITAT , TRI-BATI , CHATEAU SAINT-ROCH , BADOIT SOURCES ST GALMIER , CREATIONS NORTYC , MEROU SICUT MEROU PER AQUAM MENS MEA PER MERUM LASCIVIT , ANONYME SPORTSWEAR , VIN DU LION


SOCIETE ANONYME, MAISON JACQUES SOURDILLAT - 37, rue du Port, 89210 BRIENON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

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