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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME
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BADOIT SOURCES ST GALMIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BADOIT SOURCES ST GALMIER
SOCIETE ANONYME, DES EAUX MINERALES D'EVIAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
92432986
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2012

Présentation de la marque BADOIT SOURCES ST GALMIER

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BADOIT SOURCES ST GALMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME domicilié(e) 22, Avenue des Sources,74500 EVIAN (dossier no 2222858) - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME, DES EAUX MINERALES D'EVIAN, c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2222858) - 75008 - France.

La marque BADOIT SOURCES ST GALMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BADOIT SOURCES ST GALMIER est expirée depuis le 8 septembre 2012.

SOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : CHC HACO TCH , FRANSOCÉAN , EQUIPEMENT DE L'HABITAT , TRI-BATI , CHATEAU SAINT-ROCH , CREATIONS NORTYC , MEROU SICUT MEROU PER AQUAM MENS MEA PER MERUM LASCIVIT , ANONYME SPORTSWEAR , VIN DU LION , DES MAISONS AVEC DES RACINES


SOCIETE ANONYME, DES EAUX MINERALES D'EVIAN, société anonyme - 22, Avenue des Sources,74500 EVIAN (dossier no 2222858) - 74500 - France - SIREN 797080850


SOCIETE ANONYME, DES EAUX MINERALES D'EVIAN, c/o Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 7, rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2222858) - 75008 - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155422 - Publication au BOPI 1993-02-25

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222858 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 7 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559450 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07

Eaux minérales gazeuses