Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA
SOCIETE ANONYME TERRA

Numéro de dépôt :
1341269
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996
TERRA de SOCIETE ANONYME TERRA

Présentation de la marque TERRA

Déposée le 4 février 1986 par SOCIETE ANONYME TERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME TERRA, domicilié(e) 35-38, rue de Gombault, 41200 ROMORANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge du CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19


SOCIETE ANONYME TERRA - 35-38, rue de Gombault, 41200 ROMORANTIN. - France


VANDER-HEYM Serge du CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Inscription - Transmission de propriété n°35681 - Publication au BOPI 1986-29

Terre, terreau, tourbe. Piquets et tuteurs en bois, poteaux en bois pour clôtures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.