Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTEL 2000
Numéro de dépôt :
1373046
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
23/09/1996
Présentation de la marque HOTEL 2000
Déposée le 23 septembre 1986 par SOCIETE ANONYME SOVATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « HOTEL 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOTEL 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373046.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL 2000 est expirée depuis le 23 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10