Déposée le 30 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME SOUSSANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME SOUSSANA domicilié(e) 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.
La marque NORMASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME SOUSSANA S.A. - 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France
VANDER-HEYM Roger. - France
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241727 - Publication au BOPI 1997-08-18
Boyaux et enveloppes pour la charcuterie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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