Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSTART
SOCIETE ANONYME : SOUSSANA S.A.

Numéro de dépôt :
1203544
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1992

Présentation de la marque MICROSTART

Déposée le 7 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME : SOUSSANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME : SOUSSANA domicilié(e) 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Roger. - France.

La marque MICROSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSTART est expirée depuis le 7 mai 1992.

SOCIETE ANONYME : SOUSSANA a également déposé les autres marques suivantes : CIPANGO , TRIO , GELPRO , PROVID , RIZZO , TONUS , S OPTIM , BLOUDIN , CIPANGO , ALPHA


SOCIETE ANONYME : SOUSSANA S.A. - 12, rue des Lances, 94310 ORLY. - France


VANDER-HEYM Roger. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Ferment destiné à la fabrication de la charcuterie sèche.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.