Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANT OISEL
Numéro de dépôt :
10487
Date de dépôt :
07/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CANT OISEL
Déposée le 7 avril 1977 par SOCIETE ANONYME SOCIETE VINICOLE G. DORE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANT OISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CANT OISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CANT OISEL est expirée depuis le 7 avril 1987.
SOCIETE ANONYME SOCIETE VINICOLE G. DORE & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025