Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL 32
SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU

Numéro de dépôt :
1622322
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000

Présentation de la marque SPECIAL 32

Déposée le 19 octobre 1990 par SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL 32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU, domicilié(e) Rue du Cuivre Z.A.I. ILOT E, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque SPECIAL 32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL 32 est expirée depuis le 19 octobre 2000.

SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU a également déposé les autres marques suivantes : SNAB , SNAB , SPECIAL 25 , FADISNAB


SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU - Rue du Cuivre Z.A.I. ILOT E, 77176 SAVIGNY LE TEMPLE - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162206 - Publication au BOPI 1993-08-18

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