Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GRATIN
Numéro de dépôt :
1418657
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1997
Présentation de la marque LE GRATIN
Déposée le 17 juillet 1987 par SOCIETE ANONYME: SOCIETE NOUVELLE COQUAIN ROUX-CHAUDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE GRATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173290 - Publication au BOPI 1994-06-09