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Marques déposées par SOCIETE ANONYME: SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES COSMAO
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PANEM INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANEM INTERNATIONAL
SOCIETE ANONYME: SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES COSMAO

Numéro de dépôt :
1649086
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2001
PANEM INTERNATIONAL de SOCIETE ANONYME: SOCIETE D\'EXPLOITATION DES PROCEDES COSMAO

Présentation de la marque PANEM INTERNATIONAL

Déposée le 8 mars 1991 par SOCIETE ANONYME: SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES COSMAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANEM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME: SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES COSMAO, domicilié(e) Z.I., Route de Niort, 79260 LA CRECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque PANEM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

SOCIETE ANONYME: SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES COSMAO a également déposé les autres marques suivantes : M.O.F.P.


SOCIETE ANONYME: SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES COSMAO - Z.I., Route de Niort, 79260 LA CRECHE - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232027 - Publication au BOPI 1997-01-30

Armoires, meubles et dispositif de conservation et de fermentation, réfrigéré ou non, pour la boulangerie et la pâtisserie

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.