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Marques déposées par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL
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Plaisance
Marque expirée - Marque en non vigueur

Plaisance
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3493920
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
Plaisance de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Plaisance

Déposée le 6 avril 2007 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plaisance »

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plaisance est expirée depuis le 6 avril 2017.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Hot chocolate , Canari Joli , Jardin'&o , Mon Mignon , French Cancan , Double jeu , D'ALDEBARAN , D FORESTIER , (Marque figurative) , Halo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des tomates) ; fruits et légumes frais (à l'exception des tomates) ; semences (graines) (à l'exception des gaines de tomates) ; plantes naturelles (à l'exception des tomates) ; plantes (à l'exception des tomates) ; plants (à l'exception des plants de tomates) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; plus spécialement ; bulbes à fleurs et plantes en pots.