Marque expirée - Marque en non vigueur

Halo
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3529373
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2017
Halo de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Halo

Déposée le 4 octobre 2007 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Halo »

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE, JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Halo est expirée depuis le 4 octobre 2017.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Jardin'&o , Canari Joli , Hot chocolate , Mon Mignon , Double jeu , French Cancan , D'ALDEBARAN , D FORESTIER , (Marque figurative) , Bulbi-mélo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


René GRANGE, JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots ; à l'exception du piment, de l'orge, de l'impatiens, du ray grass, du pois, du rosier, du st paulia, du seigle.