Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D FORESTIER
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3315493
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2014
D FORESTIER de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque D FORESTIER

Déposée le 27 septembre 2004 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D FORESTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

La marque D FORESTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D FORESTIER est expirée depuis le 27 septembre 2014.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Jardin'&o , Canari Joli , Hot chocolate , Mon Mignon , Double jeu , French Cancan , D'ALDEBARAN , (Marque figurative) , Halo , Bulbi-mélo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.