Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clair Obscur
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3274636
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
Clair Obscur de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Clair Obscur

Déposée le 13 février 2004 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clair Obscur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

La marque Clair Obscur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clair Obscur est expirée depuis le 13 février 2014.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Hot chocolate , Canari Joli , Jardin'&o , Mon Mignon , French Cancan , Double jeu , D'ALDEBARAN , D FORESTIER , (Marque figurative) , Halo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.