Déposée le 29 décembre 2008 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Alex »
Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE, JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220
René GRANGE, JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France
Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17
Produits agricoles ni préparés ni transformés fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbustes, plantes, arbres (végétaux), bulbes à fleurs et plantes en pots : tous ces produits étant à l'exception de l'avoine, de la betterave, de cornouilles, de concombre, de melon, de courgette, de géranium, de gerbera, de tournesol, de lin, de ray grass, de lupin blanc, de tomate, d'ostéopermum, de pélargonium, d'haricot, de pois, d'abricotier, de cerisier, de radis, de moutarde blanche, d'aubergine, de pomme de terre, de trèfle, de blé et de vesce ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, plants, agrumes, plantes séchées pour la décoration.
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