Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alex
(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
3620263
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
Alex de Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Alex

Déposée le 29 décembre 2008 par la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la société Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE, JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France.

La marque Alex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alex est expirée depuis le 29 décembre 2018.

Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : Jardin'&o , Canari Joli , Hot chocolate , Mon Mignon , Double jeu , French Cancan , D'ALDEBARAN , D FORESTIER , (Marque figurative) , Halo


(Société Anonyme Simplifiée) JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


René GRANGE, JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière BP 19 RN 6 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles ni préparés ni transformés fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel, arbustes, plantes, arbres (végétaux), bulbes à fleurs et plantes en pots : tous ces produits étant à l'exception de l'avoine, de la betterave, de cornouilles, de concombre, de melon, de courgette, de géranium, de gerbera, de tournesol, de lin, de ray grass, de lupin blanc, de tomate, d'ostéopermum, de pélargonium, d'haricot, de pois, d'abricotier, de cerisier, de radis, de moutarde blanche, d'aubergine, de pomme de terre, de trèfle, de blé et de vesce ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, plants, agrumes, plantes séchées pour la décoration.