Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULON-OXYGENE
SOCIETE ANONYME SCODIS

Numéro de dépôt :
1408978
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
27/06/1996

Présentation de la marque TOULON-OXYGENE

Déposée le 27 juin 1986 par SOCIETE ANONYME SCODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « TOULON-OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME SCODIS domicilié(e) 75, place de la Cathédrale, 83000 TOULON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FranÇoise CHABRE - France.

La marque TOULON-OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULON-OXYGENE est expirée depuis le 27 juin 1996.

SOCIETE ANONYME SCODIS a également déposé les autres marques suivantes : SCODIS , MEDICO-SANTE , MEDICO-SUD


SOCIETE ANONYME SCODIS - 75, place de la Cathédrale, 83000 TOULON. - France


Mme FranÇoise CHABRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

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