Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZODIAQUE
SOCIETE ANONYME SAGA

Numéro de dépôt :
97698289
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque ZODIAQUE

Déposée le 6 octobre 1997 par la société SOCIETE ANONYME SAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZODIAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME SAGA domicilié(e) 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 661 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP THIENOT Monsieur PARAIRE - France.

La marque ZODIAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZODIAQUE est expirée depuis le 6 octobre 2007.

SOCIETE ANONYME SAGA a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU ZODIAQUE SCORPION , CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE , "CUVEE DU ZODIAC" , CUVEE DU ZODIAQUE VERSEAU , CUVEE DU ZODIAQUE VIERGE , CUVEE DU ZODIAQUE TAUREAU , CUVEE DU ZODIAQUE CANCER , CUVEE DU ZODIAQUE POISSONS , CUVEE ASTRALE , CUVEE DU ZODIAQUE


SOCIETE ANONYME SAGA - 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 352661029


SCP THIENOT Monsieur PARAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Vins de provenance française à savoir: CHAMPAGNE