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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME SAGA
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CUVEE DU ZODIAQUE BELIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DU ZODIAQUE BELIER
SOCIETE ANONYME SAGA

Numéro de dépôt :
97687497
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CUVEE DU ZODIAQUE BELIER

Déposée le 15 juillet 1997 par la société SOCIETE ANONYME SAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU ZODIAQUE BELIER »

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME SAGA domicilié(e) 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 661 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP THIENOT Monsieur PARAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ANONYME SAGA a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU ZODIAQUE SCORPION , CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE , "CUVEE DU ZODIAC" , CUVEE DU ZODIAQUE VERSEAU , CUVEE DU ZODIAQUE VIERGE , CUVEE DU ZODIAQUE TAUREAU , CUVEE DU ZODIAQUE CANCER , CUVEE DU ZODIAQUE POISSONS , CUVEE ASTRALE , CUVEE DU ZODIAQUE


SOCIETE ANONYME SAGA - 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 352661029


SCP THIENOT Monsieur PARAIRE - France


Inscription le 6 avril 1998 - Retrait partiel n°252689 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 27 juillet 1998 - Rejet total n°258422 - Publication au BOPI 1998-07-27

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Vins et, Vins de provenance française à savoir: CHAMPAGNE