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Marques déposées par la société SOCIETE ANONYME SAGA
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CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE
SOCIETE ANONYME SAGA

Numéro de dépôt :
97687498
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE

Déposée le 15 juillet 1997 par la société SOCIETE ANONYME SAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME SAGA domicilié(e) 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 661 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP THIENOT Monsieur PARAIRE - France.

La marque CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU ZODIAQUE BALANCE est expirée depuis le 15 juillet 2007.

SOCIETE ANONYME SAGA a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU ZODIAQUE SCORPION , "CUVEE DU ZODIAC" , CUVEE DU ZODIAQUE VERSEAU , CUVEE DU ZODIAQUE VIERGE , CUVEE DU ZODIAQUE TAUREAU , CUVEE DU ZODIAQUE CANCER , CUVEE DU ZODIAQUE POISSONS , CUVEE ASTRALE , CUVEE DU ZODIAQUE , ZODIAQUE


SOCIETE ANONYME SAGA - 71, rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 352661029


SCP THIENOT Monsieur PARAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Vins et, Vins de provenance française à savoir: CHAMPAGNE