"CUVEE DU ZODIAC"
Présentation de la marque "CUVEE DU ZODIAC"
Déposée le 9 avril 1997 par la société SOCIETE ANONYME SAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CUVEE DU ZODIAC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "CUVEE DU ZODIAC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CUVEE DU ZODIAC" est expirée depuis le 9 avril 2007.
SOCIETE ANONYME SAGA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21