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Marques déposées par SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLE
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TOILE DU MARAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILE DU MARAIS
SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLE

Numéro de dépôt :
1115685
Date de dépôt :
07/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOILE DU MARAIS

Déposée le 7 décembre 1979 par SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOILE DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLE domicilié(e) 13-15 Boulevard des Filles du Calvaire, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM ROGER. - France.

La marque TOILE DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOILE DU MARAIS est expirée depuis le 7 décembre 1989.

SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLE a également déposé les autres marques suivantes : RELON


SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLE - 13-15 Boulevard des Filles du Calvaire, 75003 PARIS. - France


VANDER-HEYM ROGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56182 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°42787 - Publication au BOPI

Produit en textile collé sur du papier, notamment, pour recouvrir les livres et les cartonnages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).