TOILE ROSACE

SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLÉ (Société régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales)

Présentation de la marque TOILE ROSACE

Déposée le 18 décembre 1981 par SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLÉ (Société régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLÉ (Société régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales) domicilié(e) 13-15, boulevard des Filles du Calvaire, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM ROGER. - France.

La marque TOILE ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOILE ROSACE est expirée depuis le 18 décembre 1991.

SOCIETE ANONYME ROUGIER ET PLÉ (Société régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales a également déposé les autres marques suivantes : TOILE GRILLE , ROUGIER & PLÉ