Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BREAK
Numéro de dépôt :
1335176
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
09/12/1995
Présentation de la marque BREAK
Déposée le 9 décembre 1985 par SOCIETE ANONYME : REAU-RICHARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREAK est expirée depuis le 9 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22