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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES "S.A.C.E.R."
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STABISABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABISABLE
SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES "S.A.C.E.R." (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1670545
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2001

Présentation de la marque STABISABLE

Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES "S.A.C.E.R." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABISABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES "S.A.C.E.R." domicilié(e) 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque STABISABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES "S.A.C.E.R." a également déposé les autres marques suivantes : HC SACER , ACCROSEAL , SACERFLUX "E" , SACEREPOX , SACERFLEX , SACERCOLOR , EMULGRAVE , SACER , RHONASPHALT , SACERSET


SOCIETE ANONYME POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES ROUTES "S.A.C.E.R." (société anonyme) - 1, rue Jules Lefebvre, 75009 PARIS - France


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293039 - Publication au BOPI 2000-01-10

Produits de revêtements pour routes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.